Mentions Légales

1- Editeur

Ce site est édité par l'Association Sportive Le Mans Villaret Football, association loi 1901 fondée en 1982, dont le siège social est situé au 205, rue des Maillets, 72000 LE MANS (France). Le directeur de la publication du Site Web est Monsieur Fabrice Vetaux, en qualité de Président du club.

 

2- Contenu du site

On entend par contenu du site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable expresse de l'A.S. Le Mans Villaret, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

 

3- Licence d'utilisation du Contenu du Site

Du seul fait de sa connexion au site, l'utilisateur reconnaît accepter de l'AS Villaret une licence d'usage du contenu du site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
- La présente licence accordée à titre non exclusif n'est pas transmissible.
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- Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
- Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable de l'A.S. Villaret. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

 

4- Loi informatique et liberté

Conformément aux dispositions de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, toutes les données informatiques vous concernant sont traitées de manières strictement confidentielles. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à vos données. Pour cela il vous suffit de nous en faire la demande par mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse. Déclaration CNIL : n°1111960.

 

5- Copyright A.S. LE MANS VILLARET:

Les créations réalisées par l'A.S. Le Mans Villaret sont protégées au titre du droit d'auteur conformément aux dispositions des livres I à III du code de la propriété intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments contenus dans ce site, sans l'autorisation écrite préalable de l'A.S. Le Mans Villaret, est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur.

 

6- Hébergement & Développement  :

Site web hébergé par 1&1 Hosting.

Template, design et code par Marius SERGENT pour MyIdea

 

7- Crédits Photos

- © Isabelle VETAUX
- © Guillaume LEGLATIN

 

8- Liens hypertextes externes

Les liens mis en place depuis le site asvillaret.free.fr vers des sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité de l'A.S Le MansVillaret notamment au regard du contenu de ces sites mais également des risques techniques. En acceptant d'utiliser un lien hypertexte pour accéder à un site extérieur, vous acceptez de prendre les risques et de subir un éventuel préjudice direct ou indirect. De même, l'A.S. Le Mans Villaret n'est pas responsable des liens hypertextes susceptibles de pointer sur son site.

 

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